J.O. Numéro 83 du 7 Avril 2000
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Texte paru au JORF/LD page 05337
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Arrêté du 17 mars 2000 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1999 portant attribution du diplôme d'études supérieures de gestion de l'Institut national des télécommunications
NOR : ECOI0020105A
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 17 mars 2000, les dispositions de l'arrêté du 3 décembre 1999 portant attribution du diplôme d'études supérieures de gestion de l'Institut national des télécommunications sont modifiées en ce qu'elles concernent M. Kervella (Marc-Yann), pour lequel il fallait lire : « M. Kervella (Marc) ».